?A force d'expérience, dans notre cabinet où nous traitons des dossiers
très lourds, nous savons qu'une instruction judiciaire signifie en
moyenne 300 intervenants avec 1 500 relations entre eux, peut-être 25
000 événements à conna?tre, 40 000 pièces de cotation et 200 000 pages
d'actes judiciaires à lire, annoter, commenter, discuter...?A
l'évidence, ce logiciel est utile pour tout dossier qui dépasse 10 tomes
et 5 000 pages d'instruction. Pour le seul p?le financier du parquet de
Paris, plus de 100 dossiers sont concernés. Dans un autre domaine,
l'affaire du sang contaminé instruite à Paris par la juge Marie-Odile
Bertella-Geffroy, représentait à elle seule 200 tomes, soit 100 000
pages. Avocat au c?té de plusieurs parties civiles, Fran?ois Honnorat se
souvient : ? Pendant les six mois du procès, le dossier qui aurait d?,
en principe, se trouver physiquement dans la salle d'audience, est resté
enfermé dans la petite salle voisine de la cour d'assises de Paris,
tant il était volumineux et impossible à installer : des piles de
chemises cartonnées, des mètres cubes de papiers.
Un dossier tellement gigantesque qu'une fois la décision rendue, on
s'est aper?u que... douze victimes avaient été oubliées !?Voilà donc la
logique informatique telle qu'elle entrera bient?t dans le prétoire sous
le bras de l'avocat. Fini, les pesantes liasses de papier. Tout tiendra
dans le disque dur d'un ordinateur portable, l'ensemble fonctionnant le
plus simplement du monde si l'on en croit les deux concepteurs :?
Aujourd'hui, explique Bruno Cavalié, la plupart des gros dossiers
judiciaires nous sont donnés sur CD mais ce ne sont rien d'autre que des
copies transportables, inertes et pas plus exploitables que le papier.
Le travail de l'avocat doit être d'auditer le dossier pour traquer
d'éventuelles nullités puis de le conna?tre par coeur et, enfin, de
partager le travail avec ses confrères. Ce qui était jusque-là impossible dans les grands dossiers, notre
logiciel permet d'accéder instantanément à n'importe quel acte ou
extrait par des liens logiques qui les rassemblent pour garantir que
rien ne pourra être oublié.? ?Nous avons paramétré 197 types d'actes en
droit fran?ais, du procès-verbal de première comparution à l'expertise
en passant par l'ordonnance de renvoi ou de mise en examen, précise
Fran?ois Honnorat. Pour chacun, le logiciel fait appara?tre les règles
(934) du code de procédure pénale qui en régissent la validité. Et nous
avons dénombré plus de 2 600 sources de nullité possibles. En cas de
vice de procédure, l'acte litigieux est repéré par l'affichage de
drapeaux de différentes couleurs.?Dans une salle d'audience, en cas de
litige, il suffira à l'avocat d'inscrire sur son ordinateur portable
deux ou trois mots-clés et le logiciel restituera noms, dates et nature
des propos tenus tout au long de la procédure. La réponse viendra en
quelques secondes.
Economie de temps, de papier et meilleure justice. Devant la commission
d'enquête parlementaire de l'affaire d'Outreau, l'un des acquittés, le
père Wiel, expliquait récemment n'avoir véritablement découvert les
faits qu'on lui reprochait qu'après deux ans d'instruction judiciaire du
juge Burgaud, parce qu'il n'avait pas eu les moyens de s'offrir... les
photocopies du dossier.Baptisé 1515, ?parce que le premier acte
politique de Fran?ois Ier a été de réformer l'organisation judicaire de
son royaume pour en garantir l'efficacité et la neutralité?, ce logiciel
est la propriété du cabinet Racine, installé place des Victoires, à
Paris.Les clients disposeront ainsi de leur dossier judiciaire analysé,
décrypté, sur un ou plusieurs CD.
