Brebis, 500, à 7 fr. chaque3500 { 3 béliers comm. 150 { 1 bélier,
Rambouilles, {Negrets ou Southdowns400 { { B.Vaches, 20, à 50 fr.
chaque.1,000 { Taureau, 1, à 100 fr. 100 { { C.
Juments, 5, plus un cheval { étalon[17]3505,500 fr.Passage d'Europe en
Amérique, cinqpersonnes, à 300 fr. chaque1,500 Total des avances pour
une famille 9,500 fr. Total pour une colonie de 40 familles380,000 fr.
Total pour 3 colonies à établir annuellement 1,140,000 fr.?tablissement
de 3 magasins commerciaux 70,000Frais
d'administration90,000Réserve200,000 Total1,500,000 fr.Art. 15.La somme de neuf mille cinq cents francs sera remboursée
àl'entreprise après cinq ans dans le courant des deux premiers mois de
lasixième année avec la prime vingt pour cent (1,900 fr.) soit au
total11,400 francs, sans préjudice du dix pour cent à payer chaque
annéeconformément au paragraphe 5 de l'article 98 de la loi sur
lacolonisation.Art. 16.Durant le cours de la sixième année, il sera
procédé parl'entreprise, si celleci le juge utile, à la vente du terrain
colonialconcédé en dehors de ceux cédés aux colons dont les titres de
propriétéleur seront délivrés à la même époque.Art.
17.Les opérations continueront ainsi successivement, par périodede cinq
ans, en appliquant le capital remboursé à la fondation denouvelles
colonies, jusqu'au jour où la société décidera, en assembléegénérale,
vouloir terminer son oeuvre et se mettra en liquidation.[18] Entreprises
de colonisation par compagnies ou sociétés en commandite.Art. 18.Les
compagnies ou sociétés en commandite qui désireraiententreprendre des
opérations de colonisation sur une moins grande échelleet sur les mêmes
bases, pourront adresser leur déclaration à l'auteur duprésent projet,
qui s'empressera de leur fournir les renseignementsnécessaires et son
concours pour l'exécution de l'opération.Entreprises de colonisation
particulièreArt.
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